Déposée le 23 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GOM2ROUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM domicilié(e) ZAC DES RIBES, 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 168 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM), M. ROUGERIE CHRIISTIAN domicilié(e) ZAC DES RIBES, 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France.
La marque GOM2ROUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM), SARL - ZAC DES RIBES, 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 423168939
SOCIETE D'ACHATS D'EQUIPEMENTS MOTOCYCLISTES (SADEM), M. ROUGERIE CHRIISTIAN - ZAC DES RIBES, 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage ;
Articles de protection contre les accidents pour les motocyclistes, cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs de véhicules à quatre roues, scooters, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) : vêtements de protection du motocycliste et de son passager, à savoir blousons, pantalons, maillots, gants, casques, chaussures, bottes, bottillons, bottines, lunettes, corsages, dorsales, ceintures de reins, épaulières (pare-pierre), chevillières, protections poignées, coudières, genouillères. Appareils et instruments de mesurage et de contrôle de la pression des pneumatiques ;
Véhicules, véhicules électriques, tous cycles, scooters, cyclomoteurs, motocyclettes, motocycles, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV). Equipements pour motocyclistes, scooters, cyclistes, cyclomotoristes, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV) : cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, selles, clignotants, embouts de guidon, protèges mains, supports plaque, kits reposes pieds, sabots, saute vent, bulles, tabliers, protections réservoirs, plaquettes de freins, valises motos, sacoches latérales, sacoches réservoir, sacoches pour tous cycles, cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV) ;
Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, articles de voyage, sellerie, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches latérales. Sacoches réservoir, sacoches pour tous cycles, scooters, cyclomoteurs, motocyclettes, quads (véhicules à quatre roues), tricycles à moteurs et quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) valises moto, boîte en cuir ;
Habillement du motocycliste et de son passager, vêtements, imperméables, anoraks, pantalons, chemises, t-shirt, shorts, gilets, tricots, pull-overs, chandails, vestes, blousons, blouses, chaussures, bottes, bottines, vêtements en cuir ou imitation du cuir, chapellerie, ceintures, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures pour le sport, sous-vêtements, casques, lunettes, cache-col, cache-nez, écharpes, pour la ville et le sport ;
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Services de ventes au détail, en ligne par le biais d'Internet de vêtements et d'équipements (route et tout terrain) de protection de la moto, du motard et de son passager. Service de vente au détail et en ligne par le biais d'Internet de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quads) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Entretiens et réparations de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) ;
Transport. Location de véhicules : cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV).
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