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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COPYCAEN
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LA MAISON DU DOCUMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU DOCUMENT
SOCIETE COPYCAEN, SARL

Numéro de dépôt :
3622997
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
16/01/2019
LA MAISON DU DOCUMENT de SOCIETE COPYCAEN

Présentation de la marque LA MAISON DU DOCUMENT

Déposée le 16 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COPYCAEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA MAISON DU DOCUMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COPYCAEN domicilié(e) 35 AVENUE DE LA COTE DE NACRE - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 115 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ALTEO, AVOCATS, BRIGITTE MAYETON domicilié(e) 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU DOCUMENT est expirée depuis le 16 janvier 2019.


SOCIETE COPYCAEN, SARL - 35 AVENUE DE LA COTE DE NACRE - 14000 - CAEN - France - SIREN 389115924


CABINET ALTEO, AVOCATS, BRIGITTE MAYETON - 4 RUE LOUIS BLERIOT - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, papier, carton, boites en papier et carton, articles pour reliures, clichés, photographies, caractères d'imprimerie, affiches, albums, livres, journaux, brochures, calendriers, dessins, machines à écrire.

Gestion et traitement de documents tous formats, tous supports, papier, électroniques et numériques. Reproduction de documents tous formats. Gestion des affaires commerciales et administration commerciales, expertise en affaires. Organisation d'exposition à but commercial ou de publicité.

Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet. Location de temps d'accès à un autre serveur de base de données.

Stockage et archivage de supports de données et de document papier, électroniques et numériques.

Imprimerie et travaux d'imprimerie à façon sur tous supports. Tirage de photographies, photogravures.

Conseil en rapport avec la conduite des affaires, en gestion de documents, conseils techniques en matière de procédés de reproduction. Etudes de projets techniques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Conversion de données sur tous supports.