Déposée le 2 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COPAT Siège social :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « BASILIKOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE COPAT Siège social : domicilié(e) Rue du Trech,47000 AGEN - 47000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 667 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE SERMET Société d'Avocats domicilié(e) 1, Quai Wilson,33323 BEGLES CEDEX - 33323 - France.
La marque BASILIKOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIKOS est expirée depuis le 2 juillet 2014.
SOCIETE COPAT SARL Siège social : - Rue du Trech,47000 AGEN - 47000 - France - SIREN 453667602
CABINET DE SERMET Société d'Avocats - 1, Quai Wilson,33323 BEGLES CEDEX - 33323 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Café, thé, cacao, chocolat, café vert, pain, pâtisserie et confiserie, miel, glaces comestibles, sorbets (glaces alimentaires), glaces à rafraîchir, biscuiterie, pain d'épices, tartes, yaourt glacé (glaces alimentaires), crèmes glacées, crêpes (alimentation), gaufres, biscuiterie. Boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait et préparation pour faire ces boissons. Préparations aromatiques à usage alimentaires, mets à base de farine, pâtes alimentaires, macaronis, nouilles, spaghetti, ravioli, quatre épices, épices. Pâtés à la viande, pizzas, quiche, sandwiches, tourtes. Confitures, gelées, marmelades, compotes, fruits confits, préparations sucrées à base de fruits et/ou légumes, préparations sucrées à base de lait et de produits laitiers, pâtes à tartiner. Charcuterie, boudin (charcuterie), pâtés de foie, saucisses, saucissons, tripes, fromage, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poissons, conserves de viande, fruits conservés, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, herbes potagères conservées, légumes conservés, légumes cuits, huiles d'olives, huiles comestibles, huiles de tournesol comestible poisson conservé, viandes conservées. Service de restauration (alimentation) de type traditionnel et/ou au comptoir ; service de restauration rapide, salon de thé, service de traiteur.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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