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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE
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VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, DE QUINTILLAN ET DE ROQUEFORT DES CORBIERES, Société coopérative viticole

Numéro de dépôt :
4345595
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/03/2027
VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920 de SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE

Présentation de la marque VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920

Déposée le 14 mars 2017 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 799 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASTANY JOEL domicilié(e) CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France.

La marque VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920 arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE FICALOU


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE, DE QUINTILLAN ET DE ROQUEFORT DES CORBIERES, Société coopérative viticole - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France - SIREN 775799091


M. CASTANY JOEL - CHAI LA PRADE - 11370 - LEUCATE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).