CHESNEE DES MOINES CHATELLENIE
Présentation de la marque CHESNEE DES MOINES CHATELLENIE
Déposée le 2 juillet 1990 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE) SOCIETE DE VINIFICATION DE VERTHEUIL "CHATELLENIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHESNEE DES MOINES CHATELLENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHESNEE DES MOINES CHATELLENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHESNEE DES MOINES CHATELLENIE est expirée depuis le 2 juillet 2010.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 19 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°361776 - Publication au BOPI 2002-12-19
Inscription le 15 février 2001 - Demande de relevé de déchéance n°315591 - Publication au BOPI 2001-02-15
Demande de renouvellement le 31 janvier 2001 n°2191392 - Publication au BOPI 2001-01-31