Marque renouvelée - Marque en vigueur

VELOURS DES DAMES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION

Numéro de dépôt :
99778862
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2029

Présentation de la marque VELOURS DES DAMES

Déposée le 26 février 1999 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOURS DES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION domicilié(e) Lieu dit Brin - 10200 - MEURVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 303 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES COTEAUX DU LANDION, M. TAPPREST Cécile domicilié(e) Lieu dit Brin - 10200 - MEURVILLE - France.

La marque VELOURS DES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOURS DES DAMES arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , NATUROPTERE , Gaston nicolas cheq , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION - Lieu dit Brin - 10200 - MEURVILLE - France - SIREN 780303111


SCA LES COTEAUX DU LANDION, M. TAPPREST Cécile - Lieu dit Brin - 10200 - MEURVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396944 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720708 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-07-11

Vin de provenance française " Champagne ".