Marque expirée - Marque en non vigueur

MARIE - ELISABETH
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION, SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1564712
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/09/2019
MARIE - ELISABETH de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION

Présentation de la marque MARIE - ELISABETH

Déposée le 6 septembre 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « MARIE - ELISABETH »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION domicilié(e) LIEUDIT BRIN - 10200 - MEURVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 303 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION domicilié(e) LIEUDIT BRIN - 10200 - MEURVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARIE - ELISABETH est expirée depuis le 6 septembre 2019.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , NATUROPTERE , Gaston nicolas cheq , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE , L HERMITE DE VAUCLAIRE VISAN


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION, SOCIETE CIVILE AGRICOLE - LIEUDIT BRIN - 10200 - MEURVILLE - France - SIREN 780303111


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION - LIEUDIT BRIN - 10200 - MEURVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150587 - Publication au BOPI 1999-08-04

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2009 n°2412061 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Vins de provenance FranÇaise, à savoir "CHAMPAGNE"