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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE
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LES SEPTUNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SEPTUNES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99780139
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2019

Présentation de la marque LES SEPTUNES

Déposée le 8 mars 1999 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SEPTUNES »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE domicilié(e) LIEUDIT “ BRIN ” - 10200 - MEURVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 303 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION domicilié(e) LIEUDIT “ BRIN ” - 10200 - MEURVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SEPTUNES est expirée depuis le 8 mars 2019.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , NATUROPTERE , Gaston nicolas cheq , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE - LIEUDIT “ BRIN ” - 10200 - MEURVILLE - France - SIREN 780303111


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION - LIEUDIT “ BRIN ” - 10200 - MEURVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396943 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vin de provenance Française " CHAMPAGNE ".