Marque expirée - Marque en non vigueur

Gaston nicolas cheq
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99776297
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019

Présentation de la marque Gaston nicolas cheq

Déposée le 17 février 1999 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gaston nicolas cheq »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE domicilié(e) LIEUDIT “ BRIN ”,10200 MEURVILLE (dossier no 2396945) - 10200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 303 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION domicilié(e) LIEUDIT “ BRIN ”,10200 MEURVILLE (dossier no 2396945) - 10200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gaston nicolas cheq est expirée depuis le 17 février 2019.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , NATUROPTERE , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE , L HERMITE DE VAUCLAIRE VISAN


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION SOCIETE CIVILE AGRICOLE - LIEUDIT “ BRIN ”,10200 MEURVILLE (dossier no 2396945) - 10200 - France - SIREN 780303111


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU LANDION - LIEUDIT “ BRIN ”,10200 MEURVILLE (dossier no 2396945) - 10200 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396945 - Publication au BOPI 2009-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Vin de provenance Française " CHAMPAGNE ".