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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A
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CUVEE JEAN-HENRI FABRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE JEAN-HENRI FABRE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
3357336
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
CUVEE JEAN-HENRI FABRE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A

Présentation de la marque CUVEE JEAN-HENRI FABRE

Déposée le 28 avril 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE JEAN-HENRI FABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A domicilié(e) ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 251 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) ROUTE DE CAMARET, B.P. 7,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France.

La marque CUVEE JEAN-HENRI FABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEAN-HENRI FABRE est expirée depuis le 28 avril 2015.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , NATUROPTERE , Gaston nicolas cheq , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , L HERMITE DE VAUCLAIRE VISAN


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (S.C.A.) - ROUTE DE CAMARET,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France - SIREN 783251622


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE - ROUTE DE CAMARET, B.P. 7,84830 SERIGNAN DU COMTAT - 84830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Vins. Vinification.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.