Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELLENIE CHESNEE DES MOINES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE VERTHEUIL EN MEDOC "LA CHATELLENIE"

Numéro de dépôt :
3136735
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
CHATELLENIE CHESNEE DES MOINES de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE VERTHEUIL EN MEDOC \

Présentation de la marque CHATELLENIE CHESNEE DES MOINES

Déposée le 10 décembre 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE VERTHEUIL EN MEDOC "LA CHATELLENIE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATELLENIE CHESNEE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE VERTHEUIL EN MEDOC "LA CHATELLENIE" domicilié(e) 38 Rue de la Chatellenie - 33180 - VERTHEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 034 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHATELLENIE CAVE COOPERATIVE Mr BARBE J.P - France.

La marque CHATELLENIE CHESNEE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELLENIE CHESNEE DES MOINES est expirée depuis le 10 décembre 2011.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE VERTHEUIL EN MEDOC "LA CHATELLENIE" a également déposé les autres marques suivantes : CHATELLENIE RESERVE DES MOINES


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE VERTHEUIL EN MEDOC "LA CHATELLENIE" - 38 Rue de la Chatellenie - 33180 - VERTHEUIL - France - SIREN 782034136


LA CHATELLENIE CAVE COOPERATIVE Mr BARBE J.P - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée