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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SAUVETERRE DE GUYENNE
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CUVEE ATHALESIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ATHALESIE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SAUVETERRE DE GUYENNE

Numéro de dépôt :
97670799
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque CUVEE ATHALESIE

Déposée le 21 mars 1997 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SAUVETERRE DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE ATHALESIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SAUVETERRE DE GUYENNE domicilié(e) 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 011 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CUVEE ATHALESIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ATHALESIE est expirée depuis le 21 mars 2007.


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SAUVETERRE DE GUYENNE - 33540 SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 782011654


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Inscription le 25 juin 2013 - Changement de dénomination n°603741 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Cuvée Athalésie