Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO village
SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coopérative anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4249410
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
BIO village de SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D\'ACHATS DES CENTRES LECLERC

Présentation de la marque BIO village

Déposée le 15 février 2016 par la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIO village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC domicilié(e) 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 007 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BIO village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO village arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : VALKI , VOLTSHAVE , TETE DE FIL , ALESA , PURÉE D'OR , TOURNOY MARCEL CONTIER , (Marque figurative) , EPI D'OR , LES CROISES , B


SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société coopérative anonyme à directoire et conseil de surveillance - 26 Quai Marcel Boyer - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 642007991


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 22 février 2019 - Concession de licence n°749780 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; crustacés non vivants ; fruits, champignons et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits, de champignons, de légumes, de crustacés, de tofu ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; extraits d'algues à usage alimentaire ; tofu ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits, salades de légumes ; gélatine ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;

Café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; préparations à base de farine ; pain ; petits pains ; pâtisserie ; gâteaux ; brioche ; crêpes ; biscuits salés et sucrés ; biscuits apéritifs ; graines apéritives ; céréales préparées pour l'alimentation humaine ; pain d'épice ; biscottes ; confiserie ; pâte d'amande ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; sauces à salade ; moutarde ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; épices ; herbes potagères conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas ; tacos ; sandwiches ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;

Produits agricoles ; horticoles ; forestiers ni préparés ; ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; produits à base d'écorce utilisés comme litière pour animaux ; appâts pour la pêche (vivants) ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sodas ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcools ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou encore fabriqués avec des produits issus de l'agriculture biologique.