Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA NOILLE
Numéro de dépôt :
1699326
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000
Présentation de la marque CHATEAU LA NOILLE
Déposée le 7 février 1990 par SOCIETE COOPERATIVE DE VINIFICATION DE BEGADAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA NOILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA NOILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 27 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°161532 - Publication au BOPI 1993-07-27