Déposée le 9 janvier 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALFRANCE LISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE domicilié(e) 49, avenue Georges Clémenceau BP 21, 60302 SENLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 262 CL0 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A VALFRANCE Philippe BOEDA - France.
La marque VALFRANCE LISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALFRANCE LISA est expirée depuis le 9 janvier 2006.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VALFRANCE TRANSPORTS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE - 49, avenue Georges Clémenceau BP 21, 60302 SENLIS CEDEX - France - SIREN 775262CL0
S.C.A VALFRANCE Philippe BOEDA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture - engrais pour les terres.Vêtements, chaussures Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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