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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ
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Cuntessa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuntessa
SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3897097
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
Cuntessa de SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L\'ÎLE DE BEAUTÉ

Présentation de la marque Cuntessa

Déposée le 13 février 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuntessa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ domicilié(e) ROUTE DE LA MER, PADULONE - 20270 - ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 993 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Mle SYLVIE BOSSU domicilié(e) ZI NICE CARROS, 1ÈRE AVENUE LE BROC CENTER, BP 575 - 06516 - CARROS CEDEX - France.

La marque Cuntessa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuntessa est expirée depuis le 13 février 2022.


SOCIÉTÉ COOPERATIVE AGRICOLE UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - ROUTE DE LA MER, PADULONE - 20270 - ALERIA - France - SIREN 782993869


SCA UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Mle SYLVIE BOSSU - ZI NICE CARROS, 1ÈRE AVENUE LE BROC CENTER, BP 575 - 06516 - CARROS CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.