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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD
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GRAINS DU SUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINS DU SUD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4190284
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2025
GRAINS DU SUD de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD

Présentation de la marque GRAINS DU SUD

Déposée le 18 juin 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAINS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD, Mme DEVALLE SOLENE domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque GRAINS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DU SUD arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE MONSEGUR – LES 7 MONTS , PRESTIGE – LES 7 MONTS , LES 7 MONTS , SUD LEGUMES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD, Société coopérative agricole - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD, Mme DEVALLE SOLENE - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.