Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES 
/
NEFFIEZ LA MUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEFFIEZ LA MUSE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3198573
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2022
NEFFIEZ LA MUSE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D\'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES 

Présentation de la marque NEFFIEZ LA MUSE

Déposée le 5 décembre 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEFFIEZ LA MUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  domicilié(e) Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NEFFIEZ LA MUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEFFIEZ LA MUSE est expirée depuis le 5 décembre 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  a également déposé les autres marques suivantes : CATHERINE DE SAINT JUERY , SAINT MIRAT , NEFFIEZ , LES TEYSSIERES , PIERRAN , LES MALAUQUES , BRAMEFAN , SAINTE ANNE , NEFFIEZ BUFFE VENT , DOMAINE DES MONTARELS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France - SIREN 775961436


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°517719 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination n°517720 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512500 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24

Vin d'appelation d'origine controlée "Les Coteaux du Languedoc"