Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mule's vendetta
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
3364868
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/06/2015
mule\'s vendetta de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D\'AVIGNON

Présentation de la marque mule's vendetta

Déposée le 14 juin 2005 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « mule's vendetta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON domicilié(e) 583 ROUTE DE LA GARE,8470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - 8470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal LOISELEUR domicilié(e) 457 Avenue ARISTIDE BRIAND,84310 MORIERES-LES-AVIGNON - 84310 - France.

La marque mule's vendetta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mule's vendetta est expirée depuis le 14 juin 2015.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , VIGNES ROYALES , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON - 583 ROUTE DE LA GARE,8470 CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE - 8470 - France - SIREN 783235963


Monsieur Pascal LOISELEUR - 457 Avenue ARISTIDE BRIAND,84310 MORIERES-LES-AVIGNON - 84310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vins.