Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUIT ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE
/
SCAF TOURNON TAIN L HERMITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAF TOURNON TAIN L HERMITAGE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUIT ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE

Numéro de dépôt :
1007682
Date de dépôt :
01/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCAF TOURNON TAIN L HERMITAGE

Déposée le 1 février 1977 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUIT ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCAF TOURNON TAIN L HERMITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUIT ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE domicilié(e) (coopérative agricole à capital variable) TAIN-L'HERMITAGE (Drôme) - France.

La marque SCAF TOURNON TAIN L HERMITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SCAF TOURNON TAIN L HERMITAGE est expirée depuis le 1 février 1987.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES FRUIT ET LEGUMES DE TOURNON ET TAIN-L'HERMITAGE - (coopérative agricole à capital variable) TAIN-L'HERMITAGE (Drôme) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Des fruits et légumes frais.