Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA CRANTA
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D HERIC, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4280027
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
TERRA CRANTA de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D HERIC

Présentation de la marque TERRA CRANTA

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D HERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA CRANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D HERIC domicilié(e) Avenue de la Gare - 34310 - QUARANTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 072 423 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Karine ETIENNE domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque TERRA CRANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA CRANTA arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D HERIC a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES CAVES DU PAYS DE QUARANTE ET DU PAYS D HERIC, Société Coopérative Agricole - Avenue de la Gare - 34310 - QUARANTE - France - SIREN 776072423


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Karine ETIENNE - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Vins.