Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC
/
DOMAINE LES AUBERGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LES AUBERGES
LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3614084
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2028
DOMAINE LES AUBERGES de LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC

Présentation de la marque DOMAINE LES AUBERGES

Déposée le 27 novembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE LES AUBERGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC domicilié(e) Route de Carcassonne - 11120 - POUZOLS MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 823 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE LES AUBERGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LES AUBERGES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE CLOT DE L'OULO , DOMAINE DE LASSERE


LES VIGNERONS DE POUZOLS ET MAILHAC, Société Coopérative Agricole - Route de Carcassonne - 11120 - POUZOLS MINERVOIS - France - SIREN 775823206


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2018 n°2699239 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-27

Vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.