Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU MALRIC
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT HIPPOLYTE

Numéro de dépôt :
4229723
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2025
CHÂTEAU MALRIC de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT HIPPOLYTE

Présentation de la marque CHÂTEAU MALRIC

Déposée le 30 novembre 2015 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT HIPPOLYTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU MALRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT HIPPOLYTE domicilié(e) 20, Avenue Paul Riquet - 66510 - SAINT HIPPOLYTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 204 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats RESPAUT, Maître Christine RESPAUT domicilié(e) 2 Bis Rue de la REPUBLIQUE - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque CHÂTEAU MALRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229723.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MALRIC arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT HIPPOLYTE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT HIPPOLYTE - 20, Avenue Paul Riquet - 66510 - SAINT HIPPOLYTE - France - SIREN 776204315


SCP d'Avocats RESPAUT, Maître Christine RESPAUT - 2 Bis Rue de la REPUBLIQUE - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vins d'appellation d'origine protégée.