Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER SAINT BENOIT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES TREILLES"

Numéro de dépôt :
3060259
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2010
CELLIER SAINT BENOIT de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION \

Présentation de la marque CELLIER SAINT BENOIT

Déposée le 18 octobre 2000 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES TREILLES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CELLIER SAINT BENOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES TREILLES", domicilié(e) 18 AVENUE DE LA GARE, 34150 ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A "LES TREILLES" - France.

La marque CELLIER SAINT BENOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER SAINT BENOIT est expirée depuis le 18 octobre 2010.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES TREILLES" a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE , DOMAINE PIEDMONT DU CHÂTEAU


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION "LES TREILLES" - 18 AVENUE DE LA GARE, 34150 ANIANE - France


S.C.A "LES TREILLES" - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363764 - Publication au BOPI 2003-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

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