Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de DIDONNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S), Siège Social : 17120 COZES.

Numéro de dépôt :
1158361
Date de dépôt :
16/12/1980
Lieu de dépôt :
SAINTES

Présentation de la marque DOMAINE de DIDONNE

Déposée le 16 décembre 1980 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « DOMAINE de DIDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S), Siège Social : 17120 COZES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier Delannoy. - France.

La marque DOMAINE de DIDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE de DIDONNE est expirée depuis le 16 décembre 1990.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : DIDONNE , RICHARD de DIDONNE , JEANNE de DIDONNE , CHATEAU de DIDONNE , JARDINS de DIDONNE , BLANC-BLEU , COTE DE DIDONNE , FOUQUES DE DIDONNE , GIFARD DE DIDONNE , COTE DE DIDONNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLERIE, D'APPROVISIONNEMENT ET DE STOCKAGE DES CANTONS DE COZES ET DE SAUJON (C.A.D.A.S), Siège Social : 17120 COZES. - France


Didier Delannoy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Vins, spiritueux et liqueurs, pâtisserie et confiserie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.