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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Commerciale des Potasses et de l'Azote
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SPECIAL T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL T
Société Commerciale des Potasses et de l'Azote, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97710868
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque SPECIAL T

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Commerciale des Potasses et de l'Azote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPECIAL T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Commerciale des Potasses et de l'Azote domicilié(e) 2, place du Général de Gaulle, BP 1170, 68053 Mulhouse Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Commerciale des Potasses et de l'Azote A l'attention de Mme Corinne Rosselot - France.

La marque SPECIAL T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL T est expirée depuis le 23 décembre 2007.

Société Commerciale des Potasses et de l'Azote a également déposé les autres marques suivantes : SELENIPHOS , OLIGONIA , POTASSE D ALSACE , NONCOR , CADORAL , MAGONIA , SCPA France , HUMECO , HUMUPEC , MOLYCONIA


Société Commerciale des Potasses et de l'Azote, Société Anonyme - 2, place du Général de Gaulle, BP 1170, 68053 Mulhouse Cédex - France


Société Commerciale des Potasses et de l'Azote A l'attention de Mme Corinne Rosselot - France


Inscription le 30 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378430 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.