Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VECTOSOL
SOCIETE COMMERCIALE DE REPRESENTATIONS ET DE COMBUSTIBLES S.C.R.C.

Numéro de dépôt :
11764
Date de dépôt :
02/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VECTOSOL

Déposée le 2 août 1978 par SOCIETE COMMERCIALE DE REPRESENTATIONS ET DE COMBUSTIBLES S.C.R.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VECTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COMMERCIALE DE REPRESENTATIONS ET DE COMBUSTIBLES S.C.R.C. domicilié(e) (S.A.) 99 avenue de la Châtaigneraie 92500 RUEILMALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POUSSIN - France.

La marque VECTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VECTOSOL est expirée depuis le 2 août 1988.


SOCIETE COMMERCIALE DE REPRESENTATIONS ET DE COMBUSTIBLES S.C.R.C. - (S.A.) 99 avenue de la Châtaigneraie 92500 RUEILMALMAISON. - France


Monsieur POUSSIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.