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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY
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ROYALE BASSIN DE VICHY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYALE BASSIN DE VICHY
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1395138
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2027

Présentation de la marque ROYALE BASSIN DE VICHY

Déposée le 20 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE BASSIN DE VICHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY domicilié(e) 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 001 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ROYALE BASSIN DE VICHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYALE BASSIN DE VICHY arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY a également déposé les autres marques suivantes : CASINO BASSIN DE VICHY , VICHY SAINT YORRE , BASSIN DE VICHY SAINT YORRE , AGREA BASSIN DE VICHY , CHARRIER , TROPHEE ST-YORRE DE L'ATHLETISME , MON CORPS ET MOI ON ADORE , ROYAL VICHY , CHICHI , VICHY-CENTRAL


SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY, Société par actions simplifiée - 70 avenue des Sources - 03270 - SAINT-YORRE - France - SIREN 552001752


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332645 - Publication au BOPI 2007-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Renouvellement sans limitation n°2082875 - Publication au BOPI 1997-09

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2639987 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Eaux minérales naturelles et gazeuses et leurs sous-produits ou produits à base d'extraits de ces eaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.