SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1422289
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006
Présentation de la marque CHARRIER
Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY domicilié(e) 70, avenue des Sources, 03270 SAINT-YORRE (dossier no 2073930) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 001 752 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2073930) - France.
La marque CHARRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COMMERCIALE D'EAUX MINERALES DU BASSIN DE VICHY (Société Anonyme) - 70, avenue des Sources, 03270 SAINT-YORRE (dossier no 2073930) - France - SIREN 552001752
BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2073930) - France
Renouvellement sans limitation le 19 août 1996 n°2073930 - Publication au BOPI 1996-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03
Inscription le 27 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166960 - Publication au BOPI 1993-12-27
Inscription le 10 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59117 - Publication au BOPI 1992-01-10
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, ainsi que tous les produits entrant dans les classes 5, 29, 30, 32.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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