Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUETTE
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET

Numéro de dépôt :
1141861
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOUETTE

Déposée le 4 juillet 1980 par SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET domicilié(e) (SOCIETE CIVILE) Usine du Rudet, 56650 LOCHRIST. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque MOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOUETTE est expirée depuis le 4 juillet 1990.

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET a également déposé les autres marques suivantes : L ALOUETTE , ACTICALMAG , FE DOR , FUCALG , NITRALGINE , RU DOR , FILHARD , FUCALG , (Marque figurative) , USINE DU RUDET


SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BLAVET - (SOCIETE CIVILE) Usine du Rudet, 56650 LOCHRIST. - France


OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Amendements pour engrais;aliments pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.