Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRONZINELLE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ST MARTIN DE LA GARRIGUE

Numéro de dépôt :
94511176
Date de dépôt :
11/03/1994
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
11/03/2004

Présentation de la marque BRONZINELLE

Déposée le 11 mars 1994 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ST MARTIN DE LA GARRIGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « BRONZINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ST MARTIN DE LA GARRIGUE domicilié(e) 34530 MONTAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 624 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GREGORY GUIDA, GERANT DE LA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ST MARTIN DE LA GARRIGUE - France.

La marque BRONZINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRONZINELLE est expirée depuis le 11 mars 2004.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ST MARTIN DE LA GARRIGUE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RENAISSANCE , POL PREMIER OEUF DE LUXE


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ST MARTIN DE LA GARRIGUE - 34530 MONTAGNAC - France - SIREN 389624941


Mr GREGORY GUIDA, GERANT DE LA SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ST MARTIN DE LA GARRIGUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Boissons alcooliques vins blanc, rouge, rosé AOC et VDP