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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH
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VICOMTE D'ELYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE D'ELYS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH

Numéro de dépôt :
3088804
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque VICOMTE D'ELYS

Déposée le 14 mars 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VICOMTE D'ELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH, domicilié(e) DOMAINE DE LAVAL, 34120 TOURBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES JOSEPH - France.

La marque VICOMTE D'ELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE D'ELYS est expirée depuis le 14 mars 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH - DOMAINE DE LAVAL, 34120 TOURBES - France


SCEA DES JOSEPH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498385 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Boissons alcooliques à l'exception des bières.