Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE PUECHCAMPTODO
/
PUECHCAMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUECHCAMP
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE PUECHCAMP (SCEA)

Numéro de dépôt :
3142331
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2012
PUECHCAMP de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DE PUECHCAMP

Présentation de la marque PUECHCAMP

Déposée le 15 janvier 2002 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE PUECHCAMPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUECHCAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE PUECHCAMPTODO domicilié(e) MAS DE NOVIS BAS, 30460 VABRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 990 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DANIEL FAURE - France.

La marque PUECHCAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUECHCAMP est expirée depuis le 15 janvier 2012.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE PUECHCAMP a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON , LES GRANDS VINS DU DOMAINE DE LAVAL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE PUECHCAMP (SCEA) - MAS DE NOVIS BAS, 30460 VABRES - France - SIREN 432990059


Mr DANIEL FAURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Gelées, confitures, huiles et graisses comestibles boissons de fruits et jus de fruits vins et boissons alcooliques à base de raisins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.