Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA ROSE D'AIGUILHE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU D'AIGUILHE

Numéro de dépôt :
96606808
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA ROSE D'AIGUILHE

Déposée le 16 janvier 1996 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU D'AIGUILHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROSE D'AIGUILHE »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU D'AIGUILHE domicilié(e) Saint Philippe d'Aiguilhe, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 615 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU D'AIGUILHE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU D'AIGUILHE - Saint Philippe d'Aiguilhe, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France - SIREN 339615478


CABINET THEBAULT - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319097 - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 2001-03-27

Vins