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Marques déposées par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH
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DOMAINE HUBERT SAINT-MARTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HUBERT SAINT-MARTIN
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH

Numéro de dépôt :
3088806
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE HUBERT SAINT-MARTIN

Déposée le 14 mars 2001 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE HUBERT SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH, domicilié(e) DOMAINE DE LAVAL, 34120 TOURBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES JOSEPH - France.

La marque DOMAINE HUBERT SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HUBERT SAINT-MARTIN est expirée depuis le 14 mars 2011.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES JOSEPH - DOMAINE DE LAVAL, 34120 TOURBES - France


SCEA DES JOSEPH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine".