DOMAINE DU VERGON
Présentation de la marque DOMAINE DU VERGON
Déposée le 25 juillet 2006 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DU VERGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU VERGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU VERGON arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU SUD-EST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611909 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03