Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU VERGON
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU SUD-EST, Société civile

Numéro de dépôt :
3442414
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2026
DOMAINE DU VERGON de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU SUD-EST

Présentation de la marque DOMAINE DU VERGON

Déposée le 25 juillet 2006 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DU VERGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-35 du 1 septembre 2006.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU SUD-EST domicilié(e) DOMAINE DU VERGON, RN 7, QUARTIER R DE LIGNANE - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 994 352 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque DOMAINE DU VERGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3442414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU VERGON arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU SUD-EST a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU SUD-EST, Société civile - DOMAINE DU VERGON, RN 7, QUARTIER R DE LIGNANE - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 339994352


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2016 n°2611909 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-03

Huiles comestibles.

Vins d'appellation d'origine, vin de pays.