Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE HENRI IV
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE, Domaine de l'Aumérade à 83390 PIERREFEU.

Numéro de dépôt :
1215700
Date de dépôt :
01/06/1982
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
01/06/1992
CUVEE HENRI IV de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE

Présentation de la marque CUVEE HENRI IV

Déposée le 1 juin 1982 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CUVEE HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE, Domaine de l'Aumérade à 83390 PIERREFEU. - France.

La marque CUVEE HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE HENRI IV est expirée depuis le 1 juin 1992.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON , LES GRANDS VINS DU DOMAINE DE LAVAL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES FABRE, Domaine de l'Aumérade à 83390 PIERREFEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Des vins.