Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DUMEZ PERE ET FILS
/
CHATEAU OUVRARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU OUVRARD
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DUMEZ PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
97678759
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque CHATEAU OUVRARD

Déposée le 15 mai 1997 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DUMEZ PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU OUVRARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DUMEZ PERE ET FILS domicilié(e) 33580 SAINT-FERME - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 993 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque CHATEAU OUVRARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU OUVRARD est expirée depuis le 15 mai 2007.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DUMEZ PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DUMEZ PERE ET FILS - 33580 SAINT-FERME - France - SIREN 398993600


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 4 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349926 - Publication au BOPI 2002-07-04

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500889 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Ouvrard"