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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES LUCIEN LURTON Société Civile
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CHATEAU NOTTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU NOTTON
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES LUCIEN LURTON Société Civile

Numéro de dépôt :
97666439
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017

Présentation de la marque CHATEAU NOTTON

Déposée le 28 février 1997 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES LUCIEN LURTON Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU NOTTON »

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES LUCIEN LURTON Société Civile domicilié(e) DOMAINE DE BRANE,33460 CANTENAC (dossier no 2335121) - 33460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 881 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2335121) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU NOTTON est expirée depuis le 28 février 2017.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES LUCIEN LURTON Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES DOMAINES LUCIEN LURTON Société Civile - DOMAINE DE BRANE,33460 CANTENAC (dossier no 2335121) - 33460 - France - SIREN 333881605


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2335121) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453827 - Publication au BOPI 2007-05-10

Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335121 - Publication au BOPI 2007-02-23

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Notton