Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Les Jauques
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE SARLANDIE

Numéro de dépôt :
98715994
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque Château Les Jauques

Déposée le 30 janvier 1998 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE SARLANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Les Jauques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE SARLANDIE, domicilié(e) 33790 SOUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DE SARLANDIE Madame Hélène CONCHOU - France.

La marque Château Les Jauques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Jauques est expirée depuis le 30 janvier 2008.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE SARLANDIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE SARLANDIE - 33790 SOUSSAC - France


S.C.E.A. DE SARLANDIE Madame Hélène CONCHOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vin d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château LES JAUQUES.