Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-BRISSON
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU HAUT BRISSON, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4119157
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2024
CHATEAU HAUT-BRISSON de SOCIETE CIVILE D\'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU HAUT BRISSON

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BRISSON

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU HAUT BRISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-BRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU HAUT BRISSON domicilié(e) Brisson, 33330 VIGNONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 374 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe Rodhain domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU HAUT-BRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRISSON arrivera à expiration en date du 19 septembre 2024.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU HAUT BRISSON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , CHATEAU GRAND FRANCAIS , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU HAUT BRISSON, Société civile d'exploitation agricole - Brisson, 33330 VIGNONET - France - SIREN 413374034


IP SPHERE, M. Philippe Rodhain - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut-Brisson.