CHATEAU HAUT-BRISSON
Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BRISSON
Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU HAUT BRISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-BRISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU HAUT-BRISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BRISSON est expirée depuis le 19 septembre 2024.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU CHATEAU HAUT BRISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02