CHATEAU GRAND FRANCAIS
Présentation de la marque CHATEAU GRAND FRANCAIS
Déposée le 2 août 1991 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BOISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU GRAND FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRAND FRANCAIS est expirée depuis le 2 août 2021.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BOISSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197742 - Publication au BOPI 2001-05-03
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472416 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06