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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY
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Hautes Terres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hautes Terres
SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY

Numéro de dépôt :
3014350
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque Hautes Terres

Déposée le 9 mars 2000 par la société SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Hautes Terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL, 66460 MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS AMIEL - France.

La marque Hautes Terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hautes Terres est expirée depuis le 9 mars 2010.

SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS MAS , SIERRA DEL MAR , Le Terroir Mas Amiel , VIN DOUX NATUREL DU MAS AMIEL OM , SERRE DE LA DEVÈZE


SOCIETE CIVILE CHARLES DUPUY - DOMAINE DU MAS AMIEL, 66460 MAURY - France - SIREN 323923342


MAS AMIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).