Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Mont Valier Fromage Fermier de Montagne au lait cru d'Estive
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MONT VALIER

Numéro de dépôt :
4633057
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
Le Mont Valier Fromage Fermier de Montagne au lait cru d\'Estive de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MONT VALIER

Présentation de la marque Le Mont Valier Fromage Fermier de Montagne au lait cru d'Estive

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MONT VALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Mont Valier Fromage Fermier de Montagne au lait cru d'Estive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MONT VALIER domicilié(e) Lieu-dit Capvert la Serre - 09140 - SEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Colombe DOUGNAC domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Le Mont Valier Fromage Fermier de Montagne au lait cru d'Estive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633057.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mont Valier Fromage Fermier de Montagne au lait cru d'Estive arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DU MONT VALIER - Lieu-dit Capvert la Serre - 09140 - SEIX - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Colombe DOUGNAC - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Fromages.