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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A
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MARQUIS DE LAPORTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE LAPORTA
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1043247
Date de dépôt :
09/03/1977
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE

Présentation de la marque MARQUIS DE LAPORTA

Déposée le 9 mars 1977 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « MARQUIS DE LAPORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.), domicilié(e) Domaine de Fonscolombe 13610 LE PUY SAINTE REPARADE - France.

La marque MARQUIS DE LAPORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MARQUIS DE LAPORTA est expirée depuis le 9 mars 1987.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHANTESOLEIL , DOMAINE DE BOULLERY , F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , FONSCREMADE , COLOMBE DOR , FONSCREMADE , CUVEE TEMPS PERDU , DOMAINE DU TEMPS PERDU , DOMAINE DE TEMPS PERDU


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.) - Domaine de Fonscolombe 13610 LE PUY SAINTE REPARADE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-041

Vins rouge, rosé, ou blanc de l'appellation Coteaux d'Aix en Provence V.D.Q.S. Vins en bouteilles toute centilisation et tout degré