Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONSCREMADE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Numéro de dépôt :
1122088
Date de dépôt :
27/09/1979
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE

Présentation de la marque FONSCREMADE

Déposée le 27 septembre 1979 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « FONSCREMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE domicilié(e) (S.C.A) Domaine de Fonscolombe 13610 - LE PUY SAINTE. REPARADE - France.

La marque FONSCREMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122088.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FONSCREMADE est expirée depuis le 27 septembre 1989.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTESOLEIL , DOMAINE DE BOULLERY , F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , COLOMBE DOR , MARQUIS DE LAPORTA , FONSCREMADE , CUVEE TEMPS PERDU , DOMAINE DU TEMPS PERDU , DOMAINE DE TEMPS PERDU


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE - (S.C.A) Domaine de Fonscolombe 13610 - LE PUY SAINTE. REPARADE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035

Vin rouge, rosé ou blanc de l'appellation Coteaux d'AIX. EN. PROVENCE, V.D.Q.S.;Vins en bouteilles, toutes centilisation.