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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A
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FONSCREMADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONSCREMADE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
1117535
Date de dépôt :
09/03/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Aix-en-Provence

Présentation de la marque FONSCREMADE

Déposée le 9 mars 1977 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aix-en-Provence), la marque française « FONSCREMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.) domicilié(e) Domaine de Fonscolombe 13610 - LE PUY SAINTE. REPARADE - France.

La marque FONSCREMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FONSCREMADE est expirée depuis le 9 mars 1987.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHANTESOLEIL , DOMAINE DE BOULLERY , F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , FONSCREMADE , COLOMBE DOR , MARQUIS DE LAPORTA , CUVEE TEMPS PERDU , DOMAINE DU TEMPS PERDU , DOMAINE DE TEMPS PERDU


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.) - Domaine de Fonscolombe 13610 - LE PUY SAINTE. REPARADE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Vins rouges, rosés ou blancs de l'appellation Coteaux d'Aix.en.Provence V.D.Q.S.;Vins en bouteilles toutes centilisations.