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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE
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F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Numéro de dépôt :
3201029
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/12/2012
F. Colombe 2002 COTEAUX D\'AIX EN PROVENCE de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE

Présentation de la marque F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE

Déposée le 23 décembre 2002 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE domicilié(e) CHATEAU DE FONSCOLOMBE,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE FONSCOLOMBE domicilié(e) 13610 LE PUY STE REPARADE - France.

La marque F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201029.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE est expirée depuis le 23 décembre 2012.


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE - CHATEAU DE FONSCOLOMBE,13610 LE PUY STE REPARADE - 13610 - France


CHATEAU DE FONSCOLOMBE - 13610 LE PUY STE REPARADE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

"Vins bénéficiant de l'Appellation d'origine contrôlée" Coteaux d'Aix en Provence"