DOMAINE DU TEMPS PERDU
Présentation de la marque DOMAINE DU TEMPS PERDU
Déposée le 5 décembre 1996 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « DOMAINE DU TEMPS PERDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU TEMPS PERDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656898.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU TEMPS PERDU est expirée depuis le 5 décembre 2006.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05