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Marques déposées par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A
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DOMAINE DE TEMPS PERDU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TEMPS PERDU
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
13221
Date de dépôt :
24/01/1978
Lieu de dépôt :
AIX-EN-PROVENCE

Présentation de la marque DOMAINE DE TEMPS PERDU

Déposée le 24 janvier 1978 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX-EN-PROVENCE), la marque française « DOMAINE DE TEMPS PERDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.), domicilié(e) Domaine de Fonscolombe, 13610 Le Puy Ste Réparade. - France.

La marque DOMAINE DE TEMPS PERDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE TEMPS PERDU est expirée depuis le 24 janvier 1988.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CHANTESOLEIL , DOMAINE DE BOULLERY , F. Colombe 2002 COTEAUX D'AIX EN PROVENCE , FONSCREMADE , COLOMBE DOR , MARQUIS DE LAPORTA , FONSCREMADE , CUVEE TEMPS PERDU , DOMAINE DU TEMPS PERDU


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES DE FONSCOLOMBE (S.C.A.) - Domaine de Fonscolombe, 13610 Le Puy Ste Réparade. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Vins délimités de qualité supérieure (V.D.Q.S.) - Vins de qualité produits dans une région déterminée (V.Q.P.R.D.) rouge, rosé ou blanc.